Face aux enjeux de sécurité routière, l’innovation technologique propose des solutions pour aider les conducteurs à prévenir les accidents. Parmi ces outils, Kleaner est un dispositif permettant de détecter rapidement et facilement l’imprégnation alcoolique. Mais […]

Les sociétés coopératives sont des structures économiques particulières qui requièrent une attention spéciale en matière de gestion financière. Parmi les différents aspects à prendre en compte, le choix de la banque est un élément clé […]

Face à l’évolution rapide des modes de transport urbain, dont les engins de déplacement personnel (EDP) font partie, il est important de connaître et comprendre les règles qui encadrent leur utilisation. Cet article vous présente […]

La résolution amiable des différends est de plus en plus plébiscitée dans le monde juridique. L’article 1671 du Code civil est un exemple concret de cette tendance, ayant pour objectif de faciliter et encourager les […]

La question des personnes déplacées internes (PDI) est un enjeu majeur pour de nombreux pays, qui doivent concilier humanité et souveraineté. Face à cette réalité complexe, la naturalisation apparaît comme une solution potentielle pour assurer […]

La prévention des risques d’inondation est un enjeu majeur en matière d’aménagement du territoire et de gestion des biens immobiliers. Les agents immobiliers ont un rôle important à jouer en informant leurs clients sur les […]

Les sociétés de location de voiture sont soumises à de nombreuses obligations afin d’assurer la sécurité et la satisfaction des clients. Cet article se propose d’examiner les principales obligations que doivent respecter ces entreprises, tant […]

Le monde des conflits commerciaux et des différends juridiques est complexe et en constante évolution. L’un des outils les plus efficaces pour résoudre ces conflits est l’arbitrage, une procédure alternative au recours aux tribunaux judiciaires. […]

Alors que le commerce électronique prend une place toujours plus importante dans notre quotidien, la vérification d’identité en ligne soulève des enjeux majeurs pour le droit de la concurrence. Comment cette pratique peut-elle influencer l’équilibre […]

Avec l’essor du commerce électronique, les courses en ligne sont devenues une pratique courante pour de nombreux consommateurs. Parmi les produits vendus en ligne, on trouve un large choix de produits biologiques, dont la réglementation […]

Les transactions immobilières en milieu industriel sont souvent complexes et impliquent de nombreux acteurs, dont le notaire. Ce dernier joue un rôle clé dans la sécurisation juridique des opérations et la perception des frais afférents. […]

Dans le cadre de la rédaction d’un testament, l’acte de naissance est un document essentiel pour justifier de son identité et établir sa filiation. Cet article vous explique en détail comment utiliser cet acte pour […]

Le développement rapide des vélos électriques soulève de nombreuses questions juridiques, notamment en ce qui concerne le droit des services publics. Cet article se propose d’examiner les principales problématiques liées à l’usage de ces engins, […]

La vente d’un bien immobilier en nue-propriété avec usufruit temporaire est une opération juridique complexe qui implique des obligations spécifiques, notamment en matière de diagnostic immobilier. Dans cet article, nous vous proposons de décrypter les […]

Le système du bonus-malus est un dispositif bien connu des conducteurs. En fonction de leur comportement au volant, leur assurance auto peut être bonifiée ou majorée. Dans cet article, nous nous intéresserons plus précisément à […]

Dans un monde où la technologie et le numérique sont devenus incontournables, les entreprises doivent s’adapter en permanence à ces évolutions. La Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) est un statut juridique de plus en […]

La résiliation d’un contrat d’électricité est une démarche courante pour les consommateurs, qui souhaitent parfois changer de fournisseur ou déménager. Mais avant de s’engager dans cette procédure, il est essentiel de connaître les obligations du […]

La décentralisation de la taxe foncière est un sujet d’actualité et un enjeu majeur pour les collectivités territoriales françaises. Dans cet article, nous allons aborder les principaux aspects juridiques liés à cette réforme et les […]

Le droit de la concurrence est un domaine complexe et en constante évolution, où les litiges peuvent avoir des conséquences majeures pour les entreprises et les consommateurs. Face à ces enjeux, l’expertise judiciaire joue un […]

Le marché du cannabidiol (CBD) connaît une croissance exponentielle en raison de ses nombreux bienfaits pour la santé. Parmi les différentes formes de consommation, les gélules CBD sont particulièrement prisées. Cependant, la législation autour de […]

Les jeux d’argent en ligne, et notamment les machines à sous, connaissent un succès grandissant. Cependant, cette popularité s’accompagne de responsabilités pour les opérateurs. Le respect des limites de jeu est un enjeu majeur pour […]

La location-gérance est une pratique courante dans le monde des affaires, permettant à un propriétaire de confier la gestion de son entreprise à un tiers. Toutefois, cette pratique peut entraîner des problèmes de solvabilité pour […]

Le panneau de chantier est un élément essentiel pour assurer la sécurité et l’information des personnes se trouvant à proximité d’un chantier. Mais savez-vous quels sont les éléments obligatoires à faire figurer sur ce panneau […]